01. Identification de l’entreprise

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site internet les informations suivantes :

Nom de l’entreprise : Southgallery

Forme juridique : Entrepreneur individuel

Siège social : Avenue Marguerite Chaubet - Lotissement les Ferrages, 13550 Noves, France

SIREN : 944 774 488

Email : southgalleryy@gmail.com

Responsable de publication : Amélie Mulet

Site internet : www.southgallery.fr

02. Hébergeur

Hébergeur : Squarespace
Adresse : 225 Varick Street; New York, États-Unis
Site : https://domains.squarespace.com/

03. Conditions d’utilisation

L’utilisation du site www.southgallery.fr implique l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales et des Conditions Générales d’Utilisation. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment ; les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.

04. Limites de responsabilité

Southgallery s’efforce de fournir sur le site des informations précises et à jour. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'utilisateur reconnaît utiliser les informations fournies sous sa responsabilité exclusive.
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05. Marques & Logos

Les marques, noms, logos, visuels et tout autre élément distinctif présents sur le Site sont la propriété exclusive de Southgallery ou de leurs détenteurs respectifs. Toute utilisation ou reproduction, sans autorisation expresse, est strictement interdite.

06. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site (textes, images, illustrations, photos, vidéos, icônes, sons, logos, etc.) sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation est interdite, sauf mention contraire.

07. Gestion des données personnelles

En conformité avec le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et la Loi Informatique et Libertés, l’entreprise s’engage à assurer la protection et la confidentialité des données personnelles collectées auprès des utilisateurs. Les données recueillies (nom, prénom, adresse, téléphone, e-mail) sont utilisées exclusivement pour le traitement des commandes, envoi de newsletters (sur consentement), analyse statistique du trafic, gestion client. Droits des utilisateurs : Conformément aux articles 15 à 21 du RGPD, chaque utilisateur dispose des droits suivants sur ses données personnelles : Droit d’accès, de rectification et d’effacement, droit à la limitation du traitement, droit d’opposition, droit à la portabilité des données. Toute demande relative aux données personnelles peut être envoyée à : southgalleryy@gmail.com

08. Politique de cookies

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09. Force majeure

Southgallery ne saurait être tenue responsable en cas d’inexécution due à un cas de force majeure (événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l’article 1218 du Code civil).

10. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont soumises au droit [français/autre]. En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’entreprise.